Élections municipales 2020

Élections municipales et communautaires 2020

 
 
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Le 22 mai, après avis du Conseil scientifique et consultation des élus et des différentes formations politiques, le Premier ministre a annoncé la décision de convoquer les électeurs des 4855 communes, secteurs et arrondissements concernés par un second tour de scrutin, à se rendre aux urnes le 28 juin.

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Consultez les résultats définitifs : https://elections.interieur.gouv.fr/municipales-2020/

taux
  • Le taux de participation définitif en Haute-Garonne est de 45,66%.
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  • Le taux de participation à 17h00 en Haute-Garonne est de 29,27 %.

Découvrez le communiqué de presse ici

17h
  • Le taux de participation à 12h00 en Haute-Garonne est de 14,01 %. 

Découvrez le communiqué de presse ici

taux midi
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Le second tour des élections municipales et communautaires se tiendra le dimanche 28 juin 2020.
En Haute-Garonne, il concerne 54 communes : voir la liste


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Consultez les arrêtés préfectoraux du 3 juin 2020 fixant les candidatures pour le second tour des élections municipales du 28 juin 2020 :

Communes inférieures à 1 000 habitants

Communes de 1 000 habitants et plus


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Désormais, toutes les listes candidates au second tour des élections municipales 2020 dans les communes de plus de 2500 habitants peuvent mettre en ligne leur profession de foi.
Retrouvez-les ici sur le site dédié.


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Vous ne pouvez pas vous rendre aux urnes pour le second tour des élections municipales ? Pensez à la procuration !
En raison de la situation sanitaire actuelle liée à l’épidémie Covid-19, des dispositions exceptionnelles sont mises en place, notamment dans le cadre des procurations.

1/ Dispositions pérennes

Il est mis fin à l’attestation sur l’honneur pour demander une procuration. Le vote par procuration est désormais une modalité de vote ouverte à tous les électeurs, sans nécessité de justifier un empêchement à se rendre aux urnes le jour du scrutin.

2/ Dispositions prévues pour le seul scrutin du 28 juin 2020

Les procurations établies en vue du second tour initialement prévu le 22 mars 2020 restent valables pour le second tour reporté le 28 juin prochain si le mandataire n’a pas changé.

Ceci est valable pour les procurations pour lesquelles le second tour a été explicitement mentionné dans le formulaire Cerfa ainsi que les procurations qui faisaient expressément référence à la date du 22 mars. En revanche, les procurations établies pour une durée d’un an et qui expiraient avant le 28 juin ne pourront pas être utilisées le 28 juin, car elles n’ont pas été établies en vue du second tour.

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Une nouvelle disposition permettant à un électeur d'être le mandataire pour 2 électeurs de la même commune.
Exemple : un couple d'électeurs âgés de plus 70 ans qui, craignant pour leur santé, ne souhaitent pas se rendre au bureau de vote le dimanche 28 juin. Ils peuvent tous les deux donner procuration à la même personne (leur enfant, leur voisin...), à condition que cette dernière soit inscrite dans la même commune qu'eux (pas forcément dans le même bureau de vote).

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3/ Assouplissement des modalités d’établissement des procurations à domicile

Les personnes qui, en raison du COVID-19, ne pourraient pas se déplacer pour faire établir leur procuration peuvent demander à leur commissariat ou gendarmerie de se déplacer à leur domicile pour recueillir leur procuration.

Les électeurs concernés peuvent saisir les autorités compétentes par voie postale, par téléphone ou, le cas échéant, par voie électronique. Ces personnes doivent indiquer la raison de leur impossibilité de se déplacer, sans qu’il leur soit nécessaire de fournir un justificatif.
Pour un contact téléphonique, il convient de ne pas appeler le 17 (numéro d’urgence) et de se référer aux informations ci-après énumérées :

Pour les électeurs habitant en zone police :
Les coordonnées téléphoniques et le formulaire de contact sont disponibles ici :
https://www.interieur.gouv.fr/Contact/Contacter-une-brigade-de-gendarmerie-ou-un-commissariat-depolice

Pour les électeurs habitant en zone gendarmerie :
– par téléphone: les numéros de chaque brigade sont disponibles ici :
https://www.interieur.gouv.fr/Contact/Contacter-une-brigade-de-gendarmerie-ou-un-commissariat-depolice
– par formulaire de contact : https://www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/Contacts/Formulaire-de-contact

4/ Modalités de recueil des procurations dans les lieux recevant du public

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Les demandes peuvent être effectuées dans les lieux habituels, à savoir : commissariats de police, brigades de gendarmerie et tribunaux judiciaires. Mais compte tenu du contexte sanitaire, les services de l’État ont organisé l’ouverture de lieux complémentaires. Ainsi, les électeurs qui souhaitent établir une procuration peuvent également se rendre aux lieux, jour et heures ci-après mentionnés* :

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*liste établie par l’arrêté préfectoral du 18 juin 2020 en application du décret 2020-742 du 17 juin 2020.

> Arrêté du 18 juin 2020 portant création de lieux de réception des procurations pour le deuxième tour des élections municipales et communautaires du... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb


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Des mesures exceptionnelles ont été mises en place afin d’assurer un second tour des élections municipales en toute sécurité.

Les bureaux de vote adaptés

Afin de garantir la sécurité de toutes et tous, une file d’attente prioritaire est dédiée aux personnes vulnérables.
Un maximum de trois électeurs est autorisé à l'intérieur du bureau de vote.

Un point d’eau avec savon ou du gel hydroalcoolique est mis à disposition dans tous les lieux de vote. De plus, l’ensemble des membres du bureau de vote doit obligatoirement porter un masque sanitaire pendant toute la durée des opérations électorales.

Enfin, afin d’éviter la propagation du virus en manipulant votre carte électorale, celle-ci ne sera pas estampillée au moment du vote.

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Les bons gestes à adopter

Le respect des gestes barrières est primordial pour lutter contre la propagation du virus.

Le port d’un masque grand public ou sanitaire est également obligatoire pour les électeurs, à l’exception des personnes en situation de handicap. Dans le bureau de vote, il pourra vous être demandé de l'ôter ponctuellement pour contrôler votre identité.

Ne pas oublier les consignes habituelles :

Évitez tout contact physique avec d’autres personnes et veillez à respecter la distanciation sociale.

Enfin, si vous le souhaitez, vous pouvez également apporter votre stylo pour émarger (stylo bleu ou noir indélébile) ainsi que votre bulletin de vote déjà plié si vous l'avez reçu par courrier.

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Boite à outils pour les nouveaux élus

L’Etat met à disposition des nouveaux élus municipaux une « boîte à outils » pour entamer sereinement leur mandat. Découvrir la boite à outils


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Sont électeurs pour cette élection :

Tous les nationaux français majeurs, jouissant de leurs droits civils et politiques, inscrits sur une liste électorale ainsi que les ressortissants d'un pays de l'Union Européenne majeurs, jouissant de leurs droits civils et politiques, inscrits sur une liste électorale complémentaire municipale.

La condition de majorité devra être acquise au plus tard la veille du jour du scrutin soit le 14 mars 2020. Une personne dont le 18ème anniversaire coïncidera avec la date du scrutin ne pourra donc pas prendre part au vote lors de ce tour de scrutin. Toutefois, la personne qui deviendra majeur au plus tard la veille du second tour du scrutin, soit le 21 mars 2020, sera admise à voter uniquement pour ce tour.

L'inscription sur les listes électorales sera possible jusqu'au sixième vendredi précédant le scrutin soit jusqu'au vendredi 7 février 2020. S'inscrire en ligne sur les listes électorales

Tout électeur peut vérifier, en ligne, sa commune d’inscription et le bureau de vote auquel il est rattaché : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/services-en-ligne-et-formulaires/ISE
Si l'électeur n'est pas retrouvé par l'application il sera alors invité à se rapprocher de sa commune.

Le vote par procuration

Un électeur peut donner procuration à un autre électeur de sa commune s’il n'est pas en mesure de se rendre au bureau de vote le jour du scrutin. Cette démarche peut se faire dès à présent dans un commissariat ou dans une gendarmerie, indépendamment de son lieu de résidence, ou dans le tribunal d’instance du ressort de son domicile ou de son lieu de travail.

Même si une procuration peut être établie à tout moment et jusqu’au jour du vote, en pratique, le mandataire risque de ne pas pouvoir voter si la mairie ne l’a pas reçue à temps, le délai d’acheminement de la procuration par les services postaux devant être pris en compte. Aussi, afin d'être certain de pouvoir participer au scrutin et d'éviter l'affluence à l'approche du scrutin, nous vous invitons à réaliser cette démarche dès que possible

Vous pouvez désormais remplir le formulaire CERFA de demande de vote par procuration sur votre ordinateur, l’imprimer et l’apporter à une autorité habilitée. Toutes les explications et le formulaire CERFA sont disponibles sous le lien suivant :

Formulaire Cerfa n° 14952*01

Explications préalables adressées au mandant

Pour les électeurs qui ne disposent pas d’un ordinateur connecté à internet et d’une imprimante, il est toujours possible d’obtenir le formulaire de procuration au guichet d’une autorité habilitée.

Pour plus d’informations, notamment sur le déroulé du vote par procuration le jour du scrutin, vous pouvez consulter ce site

ORGANISATION DU SCRUTIN

Convocation des électeurs

> Décret n° 2019-928 du 4 septembre 2019 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris et d... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Décret no 2020-267 du 17 mars 2020 portant report du second tour du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Convocation des électeurs pour le second tour de scrutin

> Décret 2020-642 du 27 mai 2020 fixant la date du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseiller... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté du 23 janvier fixant les délais et lieux de dépôt des déclarations de candidatures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

Bureaux de vote

> Arrêté préfectoral instituant ou reconduisant les bureaux de vote pour la commune de TOULOUSE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,76 Mb

> Arrêté préfectoral instituant ou reconduisant les bureaux de vote pour les communes de la Haute-Garonne à l'exception de TOULOUSE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 30 août 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Annexe à l'arrêté préfectoral du 30 août 2019 modifié - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

Heure de clôture de certains bureaux de vote

> Arrêté reportant l'haure de clôture du scrutin dans certaines communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> > Arrêté modifiant celui reportant l'heure de clôture du scrutin dans certaines communes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

Commissions de contrôle des opérations de vote

> Arrêté préfectoral du 9 mars 2020 instituant les commissions de contrôle des opérations de vote - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> Arrêté modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 instituant les commisisons de contrôle des opérations de vote - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Candidatures pour le second tour de scrutin

> Arrêté préfectoral fixant les lieux et délais de dépôt des déclarations de candidature - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral fixant les lieux et délais de dépôt des déclarations de candidature pour le second tour - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Addendum aux guides du candidat (inclus dans les versions actuelles des mementos aux candidats) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Communes comprenant moins de 1 000 habitants

> Arrêté préfectoral fixant les candidatures pour le premier tour de scrutin pour les communes de moins de 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> Arrêté fixant les candidatures pour le second tour de scrutin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb

> Arrêté modifiant l'arrêté du 3 juin fixant les candidatures pour le second tour de scrutin dans le communes de moins de 1 000 hbts - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Memento à l'usage des candidats - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb

> Addendum au memento aux candidats - Guide pour la campagne du second tour des élections municipales et communautaires reporté au 28 juin 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

Communes comprenant 1 000 habitants et plus

> Arrêté préfectoral fixant les listes de candidats pour le premier tour de scrutin pour les communes comprenant 1000 habitants et plus - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> Arrêté fixant les listes de candidats pour le second tour de scrutin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,92 Mb

> Memento aux candidats dans les communes de 1 000 habitants et plus (MAJ le 9 janv. 2020) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> Addendum au memento aux candidats - Guide pour la campagne du second tour des élections municipales et communautaires reporté au 28 juin 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

Financement

Tout candidat à l'élection des conseillers municipaux dans une commune de 9 000 habitants et plus doit déclarer un mandataire financier auprès de la préfecture de la Haute-Garonne.

Conformément aux dispositions du code électoral (articles L 52-4, L 52-5 et L 52-6), ce mandataire peut être une personne physique ou une association de financement électoral.

Le mandataire financier, nommément désigné, est tenu d’ouvrir un compte de dépôt unique retraçant la totalité des opérations financières. Il recueille, pendant les six mois précédant le premier jour du mois de l’élection et jusqu’à la date du dépôt du compte de campagne du candidat, les fonds destinés au financement de la campagne.

Les fonctions du mandataire financier cesseront de plein droit six mois après le dépôt du compte de campagne du candidat qui l’a mandaté.

> Guide du candidat et du mandataire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,33 Mb

> Modèle de désignation d'un mandataire financier (personne physique) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Modèle de déclaration d'une association de financement électorale (AFE) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Modèle de statuts d'une association de financement électorale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Plafonds et montants des remboursements forfaitaires des dépenses de campagne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Propagande

> Arrêté préfectoral instituant les commissions de propagande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,06 Mb

> Arrêté modifiant la constitution de certaines commissions de propagande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,17 Mb

> Arrêté du 10 juin 2020 modifiant l'arrêté instituant les commissions de propagande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Arrêté préfectoral fixant les dates et lieu de remise des documents de propagande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> > Arrêté préfectoral modifiant celui fixant les dates et lieu de remise des documents de propagande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

> Quantités maximales de documents admis à remboursement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Liste des emplacements réservés à l'affichage électoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Arrêté du 24 janvier 2020 fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d’impression et d’affichage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Fiche indicative pour le remboursement des documents de la propagande officielle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Fiche de création de tiers CHORUS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb