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BAGNERES-DE-LUCHON

 
 

Les risques majeurs à prendre en compte pour la commune de 

BAGNERES-DE-LUCHON

Risque Inondation

Document de référence : PPR approuve

Arrêté préfectoral en vigueur : 29/08/2000

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Risque mouvement de terrain

Document de référence : PPR approuve

Arrêté préfectoral en vigueur : 29/08/2000

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Risque Sécheresse

Document de référence : PPR prescrit

Arrêté préfectoral en vigueur : 15/11/2004

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Risque Avalanche

Document de référence : PPR approuve

Arrêté préfectoral en vigueur : 29/08/2000

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Risque Sismique

Document de référence : Art. D563-8-1 du Code de l'Environnement

zone de sismicité : Moyenne

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Pollution des sols

Arrêté préfectoral portant création des secteurs d'information des sols (SIS) :

> Arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,39 Mb

Cartographie du potentiel Radon

Document de référence : Arrêté du 13 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 13 octobre 2005 portant définition du modèle d'imprimé pour l'établissement de l'état des risques naturels et technologiques

Catégorie : 3

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Glossaire:

CIZI: Carte Informative des Zones Inondables disponible sur : www.haute-garonne.gouv.fr/CIZI

PPR : Plan de Prévention des Risques : document intégral disponible en mairie et en Préfecture ou sur : 

PSS : Plan des Surfaces Submersibles: document règlementaire antérieur au PPR  

En cas de litige, seules les cartographies en version papier disponibles en mairie font foi.

Document téléchargé à partir du site des services de l’État en Haute Garonne

 
 

Documents listés dans l’article :