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BEAUTEVILLE

 
 

Les risques majeurs à prendre en compte pour la commune de 

BEAUTEVILLE

Risque Inondation

Document de référence : PPR approuve

Arrêté préfectoral en vigueur : 16/07/2014

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Risque Sécheresse

Document de référence : PPR prescrit

Arrêté préfectoral en vigueur : 15/11/2004

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Risque Sismique

Document de référence : Art. D563-8-1 du Code de l'Environnement

zone de sismicité : Tres Faible

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Glossaire:

CIZI: Carte Informative des Zones Inondables disponible sur : www.haute-garonne.gouv.fr/CIZI
PPRPlan de prévention des risques: Plan de Prévention des Risques : document intégral disponible en mairie et en Préfecture ou sur : 

PSSPlan des Surfaces Submersibles: document règlementaire antérieur au PPR: Plan des Surfaces Submersibles: document règlementaire antérieur au PPRPlan de prévention des risques 

En cas de litige, seules les cartographies en version papier disponibles en mairie font foi.

Document téléchargé à partir du site des services de l’État en Haute Garonne