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BELBERAUD

 
 

Les risques majeurs à prendre en compte pour la commune de 

BELBERAUD

Risque Inondation

Document de référence : PPR approuve

Arrêté préfectoral en vigueur : 21/01/2014

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Risque Sécheresse

Document de référence : PPR approuve

Arrêté préfectoral en vigueur : 01/10/2013

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Risque Sismique

Document de référence : Art. D563-8-1 du Code de l'Environnement

zone de sismicité : Tres Faible

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Risque Technologique

Document de référence : PPRT TOTAL approuve et abroge

Arrêté préfectoral en vigueur : 24/03/2015

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Glossaire:

CIZI: Carte Informative des Zones Inondables disponible sur : www.haute-garonne.gouv.fr/CIZI
PPRPlan de prévention des risques: Plan de Prévention des Risques : document intégral disponible en mairie et en Préfecture ou sur : 

PSSPlan des Surfaces Submersibles: document règlementaire antérieur au PPR: Plan des Surfaces Submersibles: document règlementaire antérieur au PPRPlan de prévention des risques 

En cas de litige, seules les cartographies en version papier disponibles en mairie font foi.

Document téléchargé à partir du site des services de l’État en Haute Garonne