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BOUSSENS

 
 

Les risques majeurs à prendre en compte pour la commune de 

BOUSSENS

Risque Inondation

Document de référence : CIZI et PSS valant PPR

Décret en vigueur : 06/06/1951

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Risque Sécheresse

Document de référence : PPR approuve

Arrêté préfectoral en vigueur : 19/01/2011

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Risque Sismique

Document de référence : Art. D563-8-1 du Code de l'Environnement

zone de sismicité : Faible

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Risque Technologique

Documents de référence :

PPRT ANTARGAZ approuvé le 22/05/2015

PPRT BASF approuvé le 17/10/2016

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Pollution des sols

Document de référence : base de données sur les sites et sols pollués (BASOL) : >  > http://basol.developpement-durable.gouv.fr/

Arrêté préfectoral portant création des secteurs d'information des sols (SIS) :

> Arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,39 Mb

Glossaire:

CIZI: Carte Informative des Zones Inondables disponible sur : www.haute-garonne.gouv.fr/CIZI
PPRPlan de prévention des risques: Plan de Prévention des Risques : document intégral disponible en mairie et en Préfecture ou sur : 

PSSPlan des Surfaces Submersibles: document règlementaire antérieur au PPR: Plan des Surfaces Submersibles: document règlementaire antérieur au PPRPlan de prévention des risques

En cas de litige, seules les cartographies en version papier disponibles en mairie font foi.

Document téléchargé à partir du site des services de l’État en Haute-Garonne

 
 

Documents listés dans l’article :