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LESPINASSE

 
 

Les risques majeurs à prendre en compte pour la commune de

LESPINASSE

Risque Inondation

Document de référence : PPR approuve

Arrêté préfectoral en vigueur : 15/10/2007

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Risque Sécheresse

Document de référence : PPR approuve

Arrêté préfectoral en vigueur : 18/11/2011

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Risque Sismique

Document de référence : Art. D563-8-1 du Code de l'Environnement

zone de sismicité : Tres Faible

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Risque Technologique

Document de référence : PPRT TOTAL approuve

Arrêté préfectoral en vigueur : 03/04/2012

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Pollution des sols

Document de référence : base de données sur les sites et sols pollués (BASOL) : >  > http://basol.developpement-durable.gouv.fr/

Glossaire:

CIZI: Carte Informative des Zones Inondables disponible sur : www.haute-garonne.gouv.fr/CIZI

PPR : Plan de Prévention des Risques : document intégral disponible en mairie et en Préfecture ou sur : 

PSS : Plan des Surfaces Submersibles: document règlementaire antérieur au PPR  

En cas de litige, seules les cartographies en version papier disponibles en mairie font foi.

Document téléchargé à partir du site des services de l’État en Haute Garonne