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TOULOUSE

 
 

Les risques majeurs à prendre en compte pour la commune de 

TOULOUSE

Risque Inondation

Document de référence : PPR approuvé en 2011, modifié en 2018

Arrêté préfectoral en vigueur : 20/12/2011 et 18/07/2018

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Risque mouvement de terrain

Document de référence : PPR approuvé

Arrêté préfectoral en vigueur : 15/07/1998

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Risque Sécheresse

Document de référence : PPR approuvé

Arrêté préfectoral en vigueur : 25/10/2010

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Risque Sismique

Document de référence : Art. D563-8-1 du Code de l'Environnement

zone de sismicité : Très Faible

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Risque Technologique

Documents de référence :

PPRT SAFRAN HERAKLES approuvé le 03/04/2014

PPRT FONDEYRE (ESSO SAF & STCM) approuvé le 12/06/2017

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Pollution des sols

Document de référence : base de données sur les sites et sols pollués (BASOL) : >  > http://basol.developpement-durable.gouv.fr/

Arrêté préfectoral portant création des secteurs d'information des sols (SIS) :

> Arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,39 Mb

Glossaire:

CIZI: Carte Informative des Zones Inondables disponible sur : www.haute-garonne.gouv.fr/CIZI

PPRPlan de prévention des risques: Plan de Prévention des Risques : document intégral disponible en mairie et en Préfecture ou sur : 

PSSPlan des Surfaces Submersibles: document règlementaire antérieur au PPR: Plan des Surfaces Submersibles: document règlementaire antérieur au PPRPlan de prévention des risques

En cas de litige, seules les cartographies en version papier disponibles en mairie font foi.

Document téléchargé à partir du site des services de l’État en Haute Garonne

 
 

Documents listés dans l’article :