Service Territorial (ST)

 
 

Index d'articles

  1. Présentation de la DDT
  2. Mission affaires juridiques et contrôles (MAJC)
  3. Secrétariat Général (SG)
  4. Service Prospective et Stratégie (SPS)
  5. Service Economie Agricole (SEA)
  6. Service Risques et Gestion de Crise (SRGC)
  7. Service Environnement, Eau et Forêt (SEEF)
  8. Service Logement et Construction Durables (SLCD)
  9. Service Territorial (ST)

Le service territorial (ST) conduit et anime les politiques publiques dans les domaines de l’urbanisme et du conseil aux territoires dans l’optique de favoriser un développement maîtrisé et durable du territoire.
 A ce titre, il est constitué des 4 pôles suivants : 

  •   un pôle « appui territorial et urbanisme » consacré à l’urbanisme (animation et instruction des autorisations de droit des sols, animation et instruction de la fiscalité de l'aménagement, etc.) et à l'animation des missions de conseil aux territoires (pour les champs de l’aménagement urbain, de l’eau et du génie environnemental, du développement local et durable) ;
  • 3 pôles territoriaux avec des missions de base communes (conseil aux territoires et planification) et des missions particulières :

- conseil aux territoires : aide à l’émergence de projets complexes et/ou transversaux (aménagement, urbanisme, habitat, risque naturels et industriels, transports et déplacements, eau et milieux naturels, etc), soutien à la mise en œuvre des politiques publiques prioritaires (mixité sociale, rénovation thermique, accessibilité, PCS, etc.

- suivi de la planification : participation à l'élaboration et à l'évolution des documents d'urbanisme (cartes communales , PLUPlan local d'urbanisme, PLUi et SCOT).

1. un pôle territorial Nord basé à Toulouse  ;

2. un pôle territorial Centre basé à Carbonne , effectuant en outre des missions d'accessibilité (instruction des agendas programmés d'accessibilités) et de l'instruction ADS et fiscalité ;

3. un pôle territorial Sud basé à Saint-Gaudens, effectuant en outre des missions liées au pastoralisme, et de l'instruction ADS et fiscalité.