Informations à destination des Maires

 

A lire dans cette rubrique

  • Les animaux dans nos communes
    Un guide à destination des Maires sur les règles à suivre avec les chiens et les chats, une aide à la résolution de problématiques rencontrées (divagation, chiens dangereux, nuisances ...)
  • Les élevages : RSD ou ICPE
    Toute exploitation d’élevage est soumise pour chacun de ses ateliers suivant leurs types et leurs tailles :
    • Soit au RSD (Règlement Sanitaire Départemental) ;
    • Soit à la réglementation des ICPE (Installations Classées pour la Protection (...)
  • La régulation des pigeons
    Pigeons domestiques ou pigeons des villes ?
    Leur identification permet de prendre les mesures réglementaires adaptées à la gestion des ces populations
  • Règles d'installation des ruches
     
  • Bruit des animaux et voisinage
    Les animaux domestiques peuvent être à l’origine de nuisances sonores (chiens qui aboient, coqs qui chantent, etc.). Il faut faire la différence entre l’expression normale de ces animaux par leurs cris respectifs, et une situation anormale (...)
  • Que faire en cas de découverte d’oiseaux morts ?
    Les causes de mortalité des oiseaux sont multiples : le manque de nourriture, des facteurs environnementaux défavorables, l'attaque de prédateurs, etc.
    La présence d’oiseaux morts peut être également le signe d’une maladie pouvant avoir des (...)