- Portail de la Haute-Garonne >
- Restez en contact >
- Enquêtes publiques Avis de l'autorité environnementale >
- Urbanisme > Enquêtes publiques achevées >
Enquêtes publiques achevées
- Implantation d'une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune de Bessières
- Implantation d'une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Bax
- Implantation d'une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune de Marignac
- Implantation d'une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune de Lécussan
- Implantation d'une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune de Boussens
- Implantation d'une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune de Calmont
- Implantation d'une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune de Lherm
- Permis en régularisation de deux éoliennes existante dans le parc éolien d'Avignonet-Lauragais
- Implantation d'une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de Grenade
-Implantation d'une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de Fontenilles
- Implantation d'une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de L'Isle en Dodon
- Par arrêté du 25 février 2010 du Président du SMEAT, une enquête publique d’une durée de trente-six jours, à dater du mercredi 24 mars 2010 jusqu’au mercredi 28 avril 2010, est organisée concernant le Document d’aménagement commercial (DAC) de la Grande agglomération toulousaine , approuvé par le SMEAT par délibération du 17 juin 2009.
- Implantation du parc éolien de LAUR EOLE sur le territoire des communes de Aignes, Calmont et Gibel
- Réalisation d'un lotissement à usage artisanal, d'entrpôts, de bureaux ou de services à Maureville
Dernière mise à jour : 18/04/2012 Haut



