- Partager
-
-
-
Enquêtes publiques achevées
Mise à jour le 07/05/2021
A lire dans cette rubrique
-
Commune de Vacquiers : Aménagement du centre village
Commune de Vacquiers : Aménagement du centre village
-
Voie verte canal St Martory enquête parcellaire complémentaire
Enquête parcellaire complémentaire :
Voie Verte canal St Martory - Commune de Cugnaux -
Déplacement du poste de livraison de gaz Fontès Refractories à Revel
Déplacement du poste de livraison de gaz Fontès Refractories à Revel ; raccordement du poste de livraison au réseau existant : environ 40 mètres de déviation en DN 50 pour se raccorder en amont ; environ 34 mètres de déviation DN 50 en partie aval
-
Enquête publique de suppression de 13 passages à niveau sur la ligne Montréjeau-Luchon
Enquête publique unique préalable à l’autorisation de suppression de 13 passages à niveau sur la ligne Montréjeau-Luchon.
-
Enquête parcellaire complémentaire Grand Matabiau, quais d'Oc
Enquête parcellaire complémentaire pour le projet Grand Matabiau, quais d'Oc
-
Réalisation de la ZAC Piquepeyre - deuxième enquête parcellaire - commune de Fenouillet
Réalisation de la ZAC Piquepeyre sur la commune de Fenouillet.
Deuxième enquête parcellaire - -
Construction de deux réservoirs d'eau et de canalisations de transport d'eau potable
Construction par le syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement de la Haute-Garonne de deux réservoirs d'eau et de canalisations de transport d'eau potable sur les communes de Pechbusque, Mervilla, Auzeville-Tolosane et (...)
-
Aménagement d'une liaison multimodale site propre des Herbettes/ZAC Saint-Exupéry (Toulouse)
Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire
-
Voie verte le long du canal de Saint-Martory (Cugnaux,Tournefeuille et,Villeneuve-Tolosane)
Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire
-
Renouvellement de la canalisation de gaz de Capens à Pamiers
Renouvellement de la conduite de gaz de Capens à Pamiers :
- Construction d'un ouvrage de 150 mm de diamètre et d'une longueur d'environ 38,7 km entre Puydaniel et Pamiers ;
- Construction d'un ouvrage de 150 mm de diamètre et d'une longueur (...)
«
1 |
...