RIEUCAZE
Les risques majeurs à prendre en compte pour la commune de
RIEUCAZE
Risque Inondation
Document de référence : CIZI
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Risque Sécheresse
Document de référence : PPR approuvé
Arrêté préfectoral en vigueur : 13/11/2018
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Risque Sismique
Document de référence : Art. D563-8-1 du Code de l'Environnement
zone de sismicité : Modérée
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Glossaire:
CIZI: Carte Informative des Zones Inondables disponible sur : www.haute-garonne.gouv.fr/CIZI
PPRPlan de prévention des risques: Plan de Prévention des Risques : document intégral disponible en mairie et en Préfecture ou sur :
PPS: Plan des Surfaces Submersibles: document règlementaire antérieur au PPRPlan de prévention des risques
En cas de litige, seules les cartographies en version papier disponibles en mairie font foi.
Document téléchargé à partir du site des services de l’État en Haute Garonne
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