Les services de l'État
en Haute-Garonne

RIEUCAZE

Risque Inondation

Document de référence : CIZI

 Cliquer ici pour visualiser la carte à joindre

Risque Sécheresse

Document de référence : PPR approuvé

Arrêté préfectoral en vigueur : 13/11/2018

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Risque Sismique

Document de référence : Art. D563-8-1 du Code de l'Environnement

zone de sismicité : Modérée

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Glossaire:

CIZI: Carte Informative des Zones Inondables disponible sur : www.haute-garonne.gouv.fr/CIZI

PPRPlan de prévention des risques: Plan de Prévention des Risques : document intégral disponible en mairie et en Préfecture ou sur : 

•  www.haute-garonne.gouv.fr/PPRN
•  www.haute-garonne.gouv.fr/PPRT

PPS: Plan des Surfaces Submersibles: document règlementaire antérieur au PPRPlan de prévention des risques

En cas de litige, seules les cartographies en version papier disponibles en mairie font foi.

Document téléchargé à partir du site des services de l’État en Haute Garonne

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