TOULOUSE
Les risques majeurs à prendre en compte pour la commune de
TOULOUSE
Risque Inondation
Document de référence : PPR approuvé en 2011, modifié en 2018
Arrêté préfectoral en vigueur : 20/12/2011 et 18/07/2018
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Risque mouvement de terrain
Document de référence : PPR approuvé
Arrêté préfectoral en vigueur : 15/07/1998
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Risque Sécheresse
Document de référence : PPR approuvé
Arrêté préfectoral en vigueur : 25/10/2010
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Risque Sismique
Document de référence : Art. D563-8-1 du Code de l'Environnement
zone de sismicité : Très Faible
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Risque Technologique
Documents de référence :
PPRT SAFRAN HERAKLES approuvé le 03/04/2014
PPRT FONDEYRE (ESSO SAF & STCM) approuvé le 12/06/2017
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Pollution des sols
Document de référence : base de données sur les sites et sols pollués (BASOL) : > > http://basol.developpement-durable.gouv.fr/
Arrêté préfectoral portant création des secteurs d'information des sols (SIS) :
> Arrêté - format : PDF
- 1,39 Mb
Glossaire:
CIZI: Carte Informative des Zones Inondables disponible sur : www.haute-garonne.gouv.fr/CIZI
PPRPlan de prévention des risques: Plan de Prévention des Risques : document intégral disponible en mairie et en Préfecture ou sur :
PSSPlan des Surfaces Submersibles: document règlementaire antérieur au PPR: Plan des Surfaces Submersibles: document règlementaire antérieur au PPRPlan de prévention des risques
En cas de litige, seules les cartographies en version papier disponibles en mairie font foi.
Document téléchargé à partir du site des services de l’État en Haute Garonne
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Documents listés dans l’article :